Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024

  • Approbation du Compte Financier Unique Commune.
  • Affectation des résultats budgétaires.
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024.
  • Vote du Budget Primitif 2024.
  • Diverses demandes de subventions pour les projets 2024.
  • Remboursement des frais de fonctionnement du service incendie pour l’année 2023.
  • Participation pour charges de fonctionnement des Syndicats :
  • SMIC = 803,00 €
  • Syndicat scolaire de Xertigny = 7 342.19 €
  • Admission en non-valeur.
  • Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses.
  • CLUB VOSGIEN : Création d’un grand sentier d’itinérance.
  • Service commun d’assistance à maitrise d’ouvrage, de marchés publics et de recherches de subvention – Communauté d’Agglomération d’Epinal
  • CCAS : nouvelles modalités d’attribution colis / repas des anciens.
  • Personnel communal : création poste non permanent pour accroissement temporaire d’activités – adjoint technique, temps non complet à compter du 1er avril
  • Pour recrutement CDD dans l’attente contrat aidé. (20 heures)
  • Personnel communal : Adhésion prestations sociales
  • Présentation du rapport d’activité 2023 de la CAE.

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2024

  • Présentation du PADD (Plan d’Aménagement du Développement Durable).
  • Révision des charges (chauffage) des locataires à compter du 1er mars 2024.
  • Instauration prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
  • Remboursement facture à un administré.

Année 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023 :

– Fodex : Validation du contrat de projet et du fonds forestier territorial.

– Charmois Bioénergie : Avis sur la demande d’enregistrement pour la modification de l’unité de méthanisation.

– Forêt : Refacturation suite à des dégâts sur des parcelles forestières.

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023 :

– Approbation des Comptes Financiers Uniques des budgets Commune et       Forêt.

– Affectation des résultats budgétaires.

– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023.

– Vote du Budget Primitif 2023.

– Diverses demandes de subventions pour les projets 2023.

– Remboursement des frais de fonctionnement du service incendie pour l’année 2022.

– Participation pour charges de fonctionnement des Syndicats.

– Acceptation de don suite à dissolution de l’association FCUU.

– Admission en non-valeur.

– Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses.

– Convention Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2023.

– Création d’un emploi contractuel à temps non complet.

– Passage d’un itinéraire de randonnée à VTT sur le territoire de la commune.

– Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2023.

– GAEC de Laménil et associés – Avis sur la demande d’enregistrement de la mise en service d’un site de regroupement pour vaches laitières du GAEC à Arches.

– Cession d’une bande de terrain au profit de la Commune.

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2023 :

– Décision modificative n°1 du budget principal.

– Subventions allouées aux associations pour l’année 2023.

– SDEV : Rénovation éclairage public rue du Coteau, rue de la Fontaine, impasse des  Loups et RD 44 route d’Epinal.

– Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er Juin 2023.

– Création d’un emploi contractuel à temps non complet.

– Renouvellement de l’agrément du Service Civique.

– Renouvellement de l’engagement à la certification forestière (PEFC).

– Motion relative au passage à 5,5% du taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux ventes de lots de bois.

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023

– Fixation des tarifs de la cantine et de la garderie pour la rentrée 2023/2024

– CAE : désignation d’un référent déontologue.

– Demande de subvention exceptionnelle : association sportive du collège de Xertigny.

–  SPL XDEMAT : répartition du capital.

– Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.

– Création d’un emploi permanent à temps non complet.

– Création d’un emploi suite à un dossier de promotion interne et modification du tableau des effectifs.

– Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP.

– Participation financière à l’opération « Brioches de l’amitié 2023 ».