CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024
- Approbation du Compte Financier Unique Commune.
- Affectation des résultats budgétaires.
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024.
- Vote du Budget Primitif 2024.
- Diverses demandes de subventions pour les projets 2024.
- Remboursement des frais de fonctionnement du service incendie pour l’année 2023.
- Participation pour charges de fonctionnement des Syndicats :
- SMIC = 803,00 €
- Syndicat scolaire de Xertigny = 7 342.19 €
- Admission en non-valeur.
- Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses.
- CLUB VOSGIEN : Création d’un grand sentier d’itinérance.
- Service commun d’assistance à maitrise d’ouvrage, de marchés publics et de recherches de subvention – Communauté d’Agglomération d’Epinal
- CCAS : nouvelles modalités d’attribution colis / repas des anciens.
- Personnel communal : création poste non permanent pour accroissement temporaire d’activités – adjoint technique, temps non complet à compter du 1er avril
- Pour recrutement CDD dans l’attente contrat aidé. (20 heures)
- Personnel communal : Adhésion prestations sociales
- Présentation du rapport d’activité 2023 de la CAE.
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2024
- Présentation du PADD (Plan d’Aménagement du Développement Durable).
- Révision des charges (chauffage) des locataires à compter du 1er mars 2024.
- Instauration prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
- Remboursement facture à un administré.
Année 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023 :
– Fodex : Validation du contrat de projet et du fonds forestier territorial.
– Charmois Bioénergie : Avis sur la demande d’enregistrement pour la modification de l’unité de méthanisation.
– Forêt : Refacturation suite à des dégâts sur des parcelles forestières.
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023 :
– Approbation des Comptes Financiers Uniques des budgets Commune et Forêt.
– Affectation des résultats budgétaires.
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023.
– Vote du Budget Primitif 2023.
– Diverses demandes de subventions pour les projets 2023.
– Remboursement des frais de fonctionnement du service incendie pour l’année 2022.
– Participation pour charges de fonctionnement des Syndicats.
– Acceptation de don suite à dissolution de l’association FCUU.
– Admission en non-valeur.
– Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses.
– Convention Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2023.
– Création d’un emploi contractuel à temps non complet.
– Passage d’un itinéraire de randonnée à VTT sur le territoire de la commune.
– Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2023.
– GAEC de Laménil et associés – Avis sur la demande d’enregistrement de la mise en service d’un site de regroupement pour vaches laitières du GAEC à Arches.
– Cession d’une bande de terrain au profit de la Commune.
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2023 :
– Décision modificative n°1 du budget principal.
– Subventions allouées aux associations pour l’année 2023.
– SDEV : Rénovation éclairage public rue du Coteau, rue de la Fontaine, impasse des Loups et RD 44 route d’Epinal.
– Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er Juin 2023.
– Création d’un emploi contractuel à temps non complet.
– Renouvellement de l’agrément du Service Civique.
– Renouvellement de l’engagement à la certification forestière (PEFC).
– Motion relative au passage à 5,5% du taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux ventes de lots de bois.
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023
– Fixation des tarifs de la cantine et de la garderie pour la rentrée 2023/2024
– CAE : désignation d’un référent déontologue.
– Demande de subvention exceptionnelle : association sportive du collège de Xertigny.
– SPL XDEMAT : répartition du capital.
– Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.
– Création d’un emploi permanent à temps non complet.
– Création d’un emploi suite à un dossier de promotion interne et modification du tableau des effectifs.
– Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP.
– Participation financière à l’opération « Brioches de l’amitié 2023 ».
