CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026 :
– Approbation du compte financier unique de l’année 2025 du budget principal et annexe
« géothermie chaufferie d’Uriménil ».
– Personnel communal : Revalorisation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire.
– Résultat de la consultation pour le changement du photocopieur à la mairie.
– Renouvellement du droit de chasse dans la forêt communale.
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2026 :
– Attribution de marché : Travaux de construction d’une chaufferie biomasse communale et d’un réseau de chaleur au groupe scolaire.
– Budget annexe : Ouverture de crédits avant le vote du budget.
– Budget annexe : Contractualisation d’une ligne de trésorerie.
– Budget principal : Ouverture de crédits avant le vote du budget.
– SMIC 88 : Avis sur une demande de retrait.
– C.A.E : prolongation du dispositif d’aide à la rénovation des logements vacants.
– Acceptation d’un don.
– Tarifs publicitaires pour le bulletin municipal.
ANNEE 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2025 :
– Ouverture de crédit avant le vote du budget 2025.
– Avis sur une demande d’adhésion au SMIC des Vosges.
– Panneaux photovoltaïques : signature d’une convention avec la SEM Terr’Enr.
– Projet de chaufferie bois au groupe scolaire.
– Redevance d’occupation du domaine public par ORANGE.
– Règlement affouage-vente de bois sur pied aux habitants.
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2025 :
– Avis sur une demande d’adhésion au SMIC des Vosges.
– Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
– Demande de subvention de la chorale du Collège de Xertigny.
– Révision du PLU : instauration d’un sursis à statuer.
– Demande de subvention au titre du dispositif « coup de pouce » du Conseil Régional.
– Projet Bihr : nouveau plan de financement pour demande de subvention auprès de la DRAC.
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2025 :
– Création d’un budget annexe.
– Création d’un code service au budget principal.
– Approbation du compte financier unique du budget principal.
– Affectation des résultats de l’exercice 2024.
– Vote des taux de la fiscalité locale pour l’exercice 2025.
– Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe.
– Vote du budget primitif du budget principal pour l’année 2025.
– Vote du budget primitif du budget annexe pour l’année 2025.
– Remboursement des frais de fonctionnement du SDIS pour l’année 2024.
– Participation financière de la commune au SMIC des Vosges.
– Contribution de la commune aux dépenses du syndicat intercommunal du secteur de Xertigny.
– Budget principal de la commune : admission en non-valeur.
– Bihr : demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau.
– Bihr : demande de subvention auprès de la Région Grand Est.
– CAE : rapport d’activités 2024.
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2025 :
– Subventions allouées aux associations.
– Création d’un emploi contractuel à temps non complet.
– Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade.
– Avenant au bail de chasse.
– Renouvellement de la convention RGPD pour la période 2025-2026.
– Conditions particulières suite à la vente du Fort des Friches.
– Bihr : demande de subvention au titre de la lutte contre la vacance et le bâti dégradé auprès de la CAE.
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2025 :
– Réhabilitation du site Bihr : approbation du dossier PRO et avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
– Tarifs restaurant scolaire et garderie pour l’année scolaire 2025/2026.
– Signature de l’avenant au service commun en matière d’assistance technique et maîtrise d’ouvrage, de passation de marchés publics et de recherche de subvention.
– Remplacement de la chaudière fuel au stade.
– Renouvellement d’une concession de captage en forêt communale.
– Demande de subvention exceptionnelle de l’association sportive du collège de Xertigny.
– Approbation de la révision du PLU.
– Droit de préemption urbain sur l’ensemble des zones U du PLU.
– Proposition d’achat d’un délaissé de voirie.
– Convention de passage entre la commune et la société française de radiotéléphonie SFR.
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025 :
– Révision du PLU : examen des recours gracieux.
– Cimetière communal : révision des tarifs et modification du règlement.
– Chaufferie groupe scolaire : signature du règlement de service et de la convention d’abonnement.
– Participation brioche de l’amitié année 2025.
– S.D.E.V. : rapport d’activités 2025.
– Approbation des nouveaux statuts de Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire de Xertigny.
– Vente de terrain
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2025 :
– Bihr : demande de fonds de concours auprès de la C.A.E.
– Bihr : convention de groupement de commande entre la commune, la CAE et l’EPFGE pour le lancement de la consultation des entreprises.
– Décisions modificatives n°1 et 2 du budget principal de la Commune.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps complet.
– Création de deux postes pour un accroissement temporaire d’activité à temps complet.
– C.A.E. : approbation du rapport de la CLETC.
– Avis sur demande d’adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.
– Participation financière de la commune à l’Association Intercommunale de Développement Local « Pays de la Vôge » pour l’année 2025.
– Fixation des tarifs du bois.
– Etat d’assiette des coupes à destination des produits forestiers de l’exercice 2026.
– Vente après façonnage de la totalité des produits bord de route.
– Bihr : dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR.
– Espace pédagogique au groupe scolaire : signature de la convention de mécénat.
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025 :
– Décision modificative n°3 et 4 du budget principal.
– Bihr : avenant maîtrise d’œuvre.
– Demande de subvention pour la construction de la chaufferie au groupe scolaire.
– Décision modificative n°1 du budget annexe géothermie chaufferie Bihr.
– Participation communale pour les centres aérés extérieurs.